Déposée le 9 septembre 2002 par COLLIN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Régulroute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est COLLIN André domicilié(e) 4 Allée d'Andrézieux,75018 Paris - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIN André domicilié(e) 4 Allée d'Andrézieux,75018 Paris - 75018 - France.
La marque Régulroute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régulroute est expirée depuis le 9 septembre 2012.
COLLIN André - 4 Allée d'Andrézieux,75018 Paris - 75018 - France
COLLIN André - 4 Allée d'Andrézieux,75018 Paris - 75018 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Appareil de mesurage et de contrôle de vitesse et d'avertissement par capteur laser électrique et photoélectrique qui permet de déclencher deux avertisseurs, l'un sonore, l'autre visuel, pour véhicules. Freinage pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Régulroute"
